Mentions légales

Mentions légales

Web Design : Nicolas Mazoyer

Développement Web : Frédéric ANDRE

INSTITUT BERTHELON / institut-berthelon.fr

5, Avenue Berthelot

69007 LYON

SA au capital de XX XXX €

Numéro TVA Intracommunautaire : FR 49430370841

Récépissé CNIL 1115381

La présentation et le contenu du site ouvert par la société INSTITUT BERTHELON constituent ensemble une œuvre protégée par les Conventions Internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées.

L'intégralité du site est la propriété exclusive de la société INSTITUT BERTHELON. Toute représentation ou altération, partielle ou totale, du site est strictement interdite.

La société INSTITUT BERTHELON s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site institut-berthelon.fr, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société INSTITUT BERTHELON ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d'éventuelles erreurs.

En conséquence, la société décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption du site.

  • survenance de bugs.

  • pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.

  • et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.